Vous êtes ici : AccueilDocumentationPublicationsLE DROIT MARITIME Marocain et comparé

L’ouvrage du Pr. Hassania CHERKAOUI est véritablement exhaustif, dépassant largement même le domaine habituellement reconnu au droit maritime (v. Plan résumé).

Son organisation en deux parties, consacrées aux moyens du commerce maritime, puis à l’exécution du commerce maritime, permet à l’auteur de s’attacher non seulement aux thèmes classiques (le navire, l’armateur, les marins, les incidents de navigation, les contrats maritimes ou les assurances maritimes), en élargissant d’ailleurs ces thèmes au régime des ports, mais aussi d’explorer les thèmes les plus modernes, celui de la pollution,- thème que le Professeur CHERKAOUI développe longuement -, voire celui des aides à la navigation.

S’agissant du droit comparé, l’auteur s’engage dans une voie avant elle inexplorée en accompagnant son étude du droit marocain de dix-neuf « sommaires » - nous dirions plutôt « études » - chacun consacré à un droit étrangerL’ensemble forme un véritable petit traité de droit maritime comparé. Certes, ce traité ne concerne que dix-neuf Etats, mais on retrouve dans la liste des Etats concernés la plupart des Etats maritimes européens (Allemagne, France, Grèce, Grande Bretagne, Italie), les Etats Unis et le Mexique, les Etats du Maghreb, Algérie et Tunisie, l’Australie, les Emirats Arabes Unis, la Turquie et enfin, à côté de Singapour, la Chine – manquant seulement la Russie, même si l’Ukraine bénéficie d’un « sommaire ». 

Ces sommaires concernent tous les aspects concrets du droit maritime largement entendu, protection du milieu marin, construction et vente des navires, privilèges maritimes et saisie conservatoire, responsabilité de l’armateur, nationalité des navire, régime des ports, statuts des marins, pilotage, remorquage, contrat de transport, évènements de mer et assurances maritimes. Et, sur chaque matière abordée, les indications données sont suffisantes pour qu’un juriste maritime – marocain ou étranger - ou un armateur concerné par un problème particulier trouve les premiers éléments nécessaires à sa décision, comme les directions dans lesquelles il doit orienter sa recherche. En bref un travail qui sera très utile à tout praticien maritime. 

Il n’existait à ce jour aucun Traité de droit maritime marocain. C’est dire déjà l’extrême intérêt du présent ouvrage, non seulement pour les juristes marocains, mais aussi pour les juristes français – la France avec notamment les ports de Dunkerque, Nantes, Bordeaux et surtout Marseille, étant reliés aux ports marocains par un important trafic. Au-delà des juristes français, ce sont d’ailleurs tous les membres de la communauté maritime qui seront concernés par le travail du Professeur Hassania CHERKAOUI, en raison des longues incursions en droit comparé que le dit travail recèle, au-delà de son exposé très complet du droit maritime marocain.

 Le Plan du livre

PREMIERE PARTIE

1 - LE NAVIRE

-NAVIRE ET AUTRES BATIMENTS DE MER
-EPAVE DE NAVIRE
-ENVIRONNEMENT MARIN
-LES RESPONSABILITES CIVILE ET PENALE
-NAVIRE OBJET DE DROIT ET SUJET DE DROIT

2 - L’ARMEMENT

-L’ARMATEUR PROPRIETAIRE OU COPROPRIETAIRE
-L’ARMATEUR NON PROPRIETAIRE

3 -L E   P E S O N N E L

LE PERSONNEL DE BORD(capitaine et marin, engagement, droits, discipline et pénalité applicables 

PERSONNEL PARTICIPANT A L’EXPLOITATION DU NAVIRE (Entreprise de remorquage ; service du pilotage ;consignataire de navire et agent maritime ; transitaire ; commissionnaire de transport maritime…Le manutentionnaire…)

4 - L   E     P   O   R  T
5 - LES AIDES A LA NAVIGATION

DEUXIEME PARTIE

DES RELATIONS CONTRACTUELLES

CONTRATS D’AFFRETEMENT ET DE TRANSPORT

RESPONSABILITE DANS L’AFFRETEMENT

-CONTENTIEUX DE L’AFFRETEMENT

-LES CONTRATS DE TRANSPORT (DE MARCHANDISE ET DE PASSAGERS) 

-TRANSPORT MULTIMODAL

LES CONTRAT DE VENTES MARITIMES

CONTRATS D’ASSURANCESCORPS ET FACULTES et COUVERTURE P&I 

        DES RELATIONS EXTRA-CONTRACTUELLES 

1EVENEMENTS LIES A LA CIRCULATION MARITIME

+L’ABORDAGE

 +L’ASSISTANCE ET LE SAUVETAGE

           +LES AVARIES COMMUNES 

      2 - EVENEMENTS LIES A LA SURETE DU TRAFIC MARITIME

+   ACTES   DE PIRATERIE

          + ACTE CONTRE LA SURETE DU TRAFIC MARITIME

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